Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATIPLAST
Numéro de dépôt :
1542624
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999
Présentation de la marque PATIPLAST
Déposée le 21 juillet 1989 par monsieur Henri FranÇois VULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Henri FranÇois VULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47878 - Publication au BOPI 1990-09-18